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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GRAND EST
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ALLIANCE BOIS ENERGIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE BOIS ENERGIES
GIE GRAND EST, GIE

Numéro de dépôt :
3790357
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2020
ALLIANCE BOIS ENERGIES de GRAND EST

Présentation de la marque ALLIANCE BOIS ENERGIES

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2010 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GRAND EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIANCE BOIS ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GRAND EST domicilié(e) 6 route de Selestat - 68970 - GUEMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 237 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE GRAND EST domicilié(e) 6 route de Selestat - 68970 - GUEMAR - France.

La marque ALLIANCE BOIS ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790357.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 19 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE BOIS ENERGIES est expirée depuis le 14 décembre 2020.

GRAND EST a également déposé les autres marques suivantes : FIOUL ECO2 , FIOUL ECO2 TRACTION , PELLETS ECO2 , ECO 2 TRACTION , ECO 2 GASOIL , ALLIANCE FIOUL ENERGIES , ALLIANCE PRO ENERGIES , BUCHES ECO*


GIE GRAND EST, GIE - 6 route de Selestat - 68970 - GUEMAR - France - SIREN 501237895


GIE GRAND EST - 6 route de Selestat - 68970 - GUEMAR - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; Bois de feu ;

Bois façonnés ;

Distribution des eaux ou d'énergie.